Cette version est en vigueur depuis le 20 octobre 2008

 

Notre politique de confidentialité

 

Chez it-exams.fr®, nous savons à quel point il est important de protéger vos renseignements personnels. Que vous fassiez vos achats en ligne ou en personne, nous voulons que l'expérience de chaque client soit sans risque. En gardant cet objectif à l'esprit, nous avons développé cette politique de confidentialité pour expliquer nos lignes directrices concernant la collecte et l'utilisation de vos renseignements personnels.

 

Qu'est-ce que ExamenBateau?

 

 it-exams.fr®est un fournisseur de cours accrédité par Transports Canada. Cette politique s'adresse à ExamenBateau.com®et à toutes ses filiales et divisions.

 

Quels renseignements sont recueillis par it-exams.fr®et comment sont-ils utilisés?

 

 Chez it-exams.fr®, nous recueillons deux types de renseignements : les renseignements personnels et les renseignements non personnels.

 Avec votre consentement, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels à certaines fins, comme pour:

◦répondre à des demandes de produits, de services ou d'information;
◦fournir du service à la clientèle; 
◦administrer des concours ou des promotions; 
◦offrir des nouveaux produits et services; 
◦évaluer et améliorer l'efficacité de nos sites Web ou de nos activités de commercialisation; 
◦adapter nos offres en ligne à vos préférences.

 Nous pouvons également recueillir et résumer les coordonnées du client dans un format qui ne permet plus d'identifier l'individu à des fins statistiques.

 Les renseignements personnels comprennent votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre courriel. Vous pouvez toujours choisir de ne pas nous fournir vos renseignements personnels. Toutefois, si vous faites ce choix, il est possible que nous ne puissions pas vous fournir le produit, le service ou l'information que vous avez demandés.

 Les renseignements non personnels sont ceux qui ne servent pas à vous identifier. Par exemple, nous pouvons vous demander votre code postal pour nous aider à planifier nos efforts promotionnels.

Consentement tacite

 Lorsque nous vous demandons de nous fournir des renseignements personnels dans un but précis, votre consentement est tacite. Par exemple, nous pouvons livrer le produit que vous avez acheté seulement si vous nous fournissez votre adresse et votre numéro de téléphone.

Consentement explicite

 Lorsque nous vous demandons la permission d'utiliser vos renseignements personnels pour vous recommander des produits ou des services, votre consentement est explicite. Vous avez toujours la possibilité de refuser que vos renseignements soient utilisés à cette fin. Par exemple, lorsque vous vous abonnez au bulletin it-exams.fr®, nous vous demandons la permission de vous envoyer des informations sur les promotions.

Retrait de votre consentement

 Si vous acceptez de vous abonner ou si vous vous êtes abonné à l'une de nos lettres d'information ou à une de nos listes de distribution, nous vous donnerons toujours la possibilité de refuser de vous abonner ou d'annuler votre abonnement. Par exemple, dans chaque courriel que nous vous enverrons, nous vous expliquerons comment refuser les prochains courriels.

Les renseignements vous concernant recueillis par it-exams.fr®

Voici certains des moyens utilisés pour recueillir des renseignements vous concernant et la façon dont ces renseignements sont utilisés.

Achats en personne

 Lorsque vous achèterez un produit ou un service chez it-exams.fr®, vous devrez parfois nous fournir vos coordonnées et des renseignements pour le paiement (sur votre carte de crédit, par exemple) afin que nous puissions traiter votre demande. Nous pouvons avoir besoin de vos coordonnées pour la livraison, les services sur les produits, et les demandes de remise. Si nous vous demandons ces renseignements, nous vous demanderons également la permission d'utiliser ces informations pour vous envoyer des messages promotionnels sur les produits et les services.

Nos sites Web

 Lorsque vous utilisez nos sites Web, il se peut qu'on vous demande de fournir certains renseignements personnels, comme votre nom, votre courriel, votre adresse postale, votre code postal ou des renseignements sur votre carte de crédit. Ces renseignements nous servent à compléter vos opérations et vous permettent d'avoir accès à certaines fonctions spéciales de nos sites Web. Si vous choisissez de ne pas fournir les renseignements personnels demandés, vous ne pourrez pas utiliser certaines de ces fonctions et vous ne pourrez également pas effectuer de d'opération à partir des sites Web.

 Pour n'importe lequel de nos services en ligne, nous pouvons aussi utiliser vos renseignements personnels pour communiquer et correspondre avec vous ainsi que pour répondre à vos demandes. Avec votre consentement, nous pouvons vous envoyer, de temps en temps, des courriels ou d'autres messages concernant des produits ou des services qui pourraient, selon nous, vous intéresser.

Lorsqu'on fait référence à notre site Web dans cette politique, on parle de it-exams.fr®.

Abonnement aux lettres d'information et aux mises à jour

 ExamenBateau.com®offre également une variété de lettres d'information. Vous pouvez vous y abonner en visitant nos sites Web. Pour vous y inscrire, nous vous demanderons vos coordonnées, comme votre nom et votre courriel. Nous n'utiliserons ces renseignements que pour vous envoyer la lettre d'information.

 Participation à un concours, à une promotion ou à un sondage

 De temps en temps, nous tenons des concours, des promotions ou des sondages. Pour y participer, vous devrez donner vos coordonnées ainsi que des renseignements optionnels supplémentaires pour les sondages, comme vos préférences sur les produits. Les renseignements recueillis au moment de votre participation à un concours serviront à communiquer avec vous si vous gagnez. Nous pouvons également condenser les renseignements recueillis au moment d'un sondage de façon à ce qu'ils ne puissent plus identifier les participants pendant l'analyse, mais nous ne divulguerons pas les renseignements personnels obtenus. Tous les concours sont soumis à des règles spécifiques.

 Renseignements recueillis automatiquement par it-exams.fr®

Comme un grand nombre d'autres entreprises en ligne, nous recueillons automatiquement certains renseignements non personnels sur les utilisateurs du site Web. Ces renseignements ne permettent pas de vous identifier. Ils comprennent l'adresse IP de votre ordinateur, l'adresse IP de votre fournisseur de services Internet, la date et l'heure auxquelles vous avez visité le site Web, l'adresse Internet du site Web à partir duquel vous êtes parvenudirectement à notre site, le système d'exploitation que vous utilisez, les sections du site Web que vous visitez, les pages du site Web que vous lisez et les images que vous regardez ainsi que le contenu que vous téléchargez à partir du site Web.

 Ces renseignements non personnels sont utilisés pour l'administration du site Web et du système de même que pour l'amélioration du site.

 Témoins

 Le site Web comporte des témoins, éléments d'information sur l'ordinateur d'un internaute, lui permettant de reconnaître cet ordinateur au moment de prochaines visites de son utilisateur. Les témoins améliorent la commodité et l'utilisation du site Web. Par exemple, l'information recueillie par les témoins sert à vous reconnaître en tant qu'utilisateur du site Web (vous n'avez donc pas à entrer chaque fois vos renseignement sur la facturation), pour vous offrir un contenu de page Web et des informations personnalisées, pour faire un suivi de vos visites, pour répondre à vos besoins, autrement dit pour faciliter votre accès au site Web. Vous pouvez choisir de rejeter les témoins, si votre navigateur le permet, mais votre utilisation du site Web pourrait en être affectée de même que votre accès à certaines des fonctions qu'il comporte. Il se peut aussi que vous ne puissiez plus faire d'opérations à partir du site.

 Renseignements de contrôle

 Nous pouvons utiliser les renseignements non personnels pour compiler des rapports sur les données démographiques, les habitudes de transmission et les achats des utilisateurs du site Web, pour ensuite les remettre aux publicitaires et à d'autres. Aucun des renseignements de contrôle mentionnés dans les rapports ne peut être lié à l'identité de l'utilisateur ou à tout autre renseignement personnel à son sujet. Nous pouvons également relier les renseignements de contrôle avec les renseignements personnels fournis volontairement par les utilisateurs du site. Les informations combinées ainsi sont traitées comme des renseignements personnels et peuvent être utilisées et divulguées seulement en conformité avec cette politique.

 Liens vers d'autres sites Web

 Notre site Web peut contenir des liens vers d'autres sites Web ou d'autres ressources Internet. Lorsque vous cliquez sur un de ces liens, vous communiquez avec un autre site Web ou une autre ressource Internet. ExamenBateau.com®n'est aucunement responsable de ces autres sites Web ou de ces ressources Internet ni de la collecte, de l'utilisation et de la divulgation de vos renseignements personnels qu'ils effectuent.

 Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de ces autres sites pour apprendre de quelle façon ils recueillent et utilisent vos renseignements.

 

 Est-ce que it-exams.fr®divulgue les renseignements qu'il recueille?

 

 it-exams.fr®ne vend pas vos renseignements personnels. Toutefois, nous pouvons partager vos renseignements avec des tiers agissant en notre nom ou selon ce qui est permis ou exigé par la loi.

 Divulgation aux fournisseurs de services

transmette vos renseignements personnels à certains fournisseurs de services pour vous fournir des produits et des services, pour vérifier et valider l'information et pour répondre à vos questions. Les fournisseurs de services comprennent les sociétés qui impriment les cartes de conducteur d'embarcation de plaisance. Afin de réduire les risques de fraude ou de mauvais usage des renseignements personnels, it-exams.fr®peut également vérifier vos renseignements personnels, y compris votre adresse et les informations concernant votre carte de crédit, avec les fournisseurs de services.

 Il se peut que

 Nous prendrons des mesures raisonnables pour nous assurer que vos renseignements personnels seront utilisés conformément à cette politique. Si ne voulez pas que nous fournissions vos renseignements personnels à ces fournisseurs de services, il se peut que nous ne puissions pas traiter votre demande.

 Divulgation légale

 it-exams.fr®peut divulguer vos renseignements selon ce qui est permis ou exigé par la loi, par exemple:

◦à une institution gouvernementale ou à toute autre personne ou entité qui a fait valoir son pouvoir légal d'obtenir ces renseignements; 
◦si nous avons des raisons valables de croire qu'ils pourraient être utiles dans une enquête sur une activité illégale; 
◦pour se conformer à une assignation, à un mandat ou à un ordre du tribunal, d'une personne ou d'une entité ayant le pouvoir d'exiger la divulgation de ces renseignements; 
◦pour se conformer aux décisions judiciaires concernant la présentation de rapports et d'informations; 
◦à notre conseiller juridique.

 

Comment it-exams.fr®protège-t-il mes renseignements?

 

 La sécurité de vos renseignements personnels est grandement prioritaire chez it-examen.fr®. Nous maintenons des mesures de protection et des normes de sécurité afin de protéger vos renseignements personnels, sur papier ou enregistrés électroniquement, contre l'accès ou la divulgation non autorisés et contre une utilisation illégale.

 Bien que nous ne puissions être tenus responsables en cas de vol, d'utilisation illégale, de divulgation non autorisée, de perte, d'altération ou de destruction de renseignements par un tiers, nous prenons les précautions nécessaires pour éviter que ces situations déplorables ne se produisent.

 

 Comment puis-je vérifier mes renseignements?

 

 Vous pouvez vérifier, mettre à jour ou corriger vos renseignements et vous pouvez effacer tout renseignement désuet.

 Vous pouvez également demander de vérifier tous les renseignements que nous avons recueillis, demander en tout temps de quelle façon nous les avons utilisés et à qui nous les avons divulgués, en communiquant avec nous à l'adresse support@it-exams.fr . Selon certaines exceptions prévues par la loi, et dans la mesure où nous pouvons valider votre identité, vous pourrez avoir accès à vos renseignements personnels, vous aurez le droit de vérifier leur précision et leur intégralité et de demander de les modifier s'il y a lieu.

 Vous pouvez également nous demander de modifier la façon dont nous utilisons ou divulguons vos renseignements, ou nous faire savoir que vous ne désirez plus recevoir de messages de notre part.

 Jusqu'à quand conservez-vous mes renseignements?

 Nous conservons vos renseignements aussi longtemps que nous en avons besoin pour les produits ou les services que vous utilisez et durant une période raisonnable par la suite, ou pour répondre à des exigences juridiques. Nos normes de conservation satisfont à ces exigences. Nous détruisons vos renseignements lorsqu'ils ne sont plus nécessaires ou nous retirons les renseignements personnels permettant de vous identifier.

 Vous pouvez également demander que vos renseignements soient retirés de nos dossiers. Nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour répondre à votre demande selon nos exigences de conservation des renseignements, par exemple, pour la facturation, les vérifications ou les motifs de garantie.

 

 Comment puis-je communiquer avec it-exams.fr® ?

 

it-exams.fr®est responsable de tous les renseignements personnels qu'il possède. Notre responsable de la protection des renseignements doit s'assurer que it-exams est conforme avec les principes énoncés. Pour toute question, préoccupation ou plainte concernant la présente politique de confidentialité, vous pouvez nous écrire à:

ExamenBateau.com® 
l'attention de : Responsable de la protection des renseignements

 Si vous ne désirez plus recevoir de publicité sur les promotions, les nouveaux produits et les nouveautés en matière de divertissement ni recevoir d'information pour profiter pleinement de la technologie de pointe, cliquez ici.

 

 Cette politique de confidentialité sera-t-elle modifiée?

 

 Cette politique peut changer au fil du temps afin de s'adapter aux changements dans notre service et à l'évolution des technologies et des lois. Nous pourrons ajouter, modifier ou retirer des parties de cette politique si nous croyons qu'il convient de le faire. Chaque fois que nous mettrons cette politique à jour, nous y inscrirons la date à laquelle les modifications ont été apportées.